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Exécution de services de transport à la demande (TAD) en Sarthe et en Vendée - secteurs Sarthe Nord (lot 19), Sarthe Sud (lot 20), Sarthe Ouest (lot 21), Sarthe Est (lot 22), Vendée Sud Est Vendéen (lot 23), Vendée Chantonnay Pouzauges (lot 24), Vendée Océan Marais de Monts (lot 25)

Verfahren

  1. Ausschreibung 08.07.2024
  2. Angebotsfrist 09.09.2024 · 12:00 Uhr
  3. Zuschlag folgt
  4. Vertrag 15.01.2025 – 15.12.2028

Vertragslaufzeit 47 Monate

15.01.2025 15.12.2028

Die Angebotsfrist endete am 09.09.2024, 12:00 Uhr. Ein Zuschlag ist in den vorliegenden Daten noch nicht veröffentlicht.

Eckdaten

Termine

Angebotsfrist
09.09.2024, 12:00 Uhr
Vertragslaufzeit
15.01.2025 – 15.12.2028
Veröffentlicht
08.07.2024

Umfang

Lose
7
Verfahren
cn-standard

Leistung

Exécution de services de transport à la demande (TAD) en Sarthe et en Vendée - secteurs Sarthe Nord (lot 19), Sarthe Sud (lot 20), Sarthe Ouest (lot 21), Sarthe Est (lot 22), Vendée Sud Est Vendéen (lot 23), Vendée Chantonnay Pouzauges (lot 24), Vendée Océan Marais de Monts (lot 25)

Lose (7)

Alle Lose mit Leistungsbeschreibung aus der Bekanntmachung

  1. Lot 19 - Sarthe Nord

    Laufzeit 01.03.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 19 - Sarthe Nord. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 2 484 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

  2. Lot 20 - Sarthe Sud

    Laufzeit 01.03.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 20 - Sarthe Sud. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 1 848 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

  3. Lot 21 - Sarthe Ouest

    Laufzeit 01.03.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 21 - Sarthe Ouest. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 2 628 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

  4. Lot 22 - Sarthe Est

    Laufzeit 01.03.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 22 - Sarthe Est. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 3 408 000 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

  5. Lot 23 - Vendée Sud Est Vendéen

    Laufzeit 15.01.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 23 - Vendée Sud Est Vendéen. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 1 809 600 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

  6. Lot 24 - Vendée Chantonnay Pouzauges

    Laufzeit 15.01.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 24 - Vendée Chantonnay Pouzauges. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 1 772 160 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

  7. Lot 25 - Vendée Océan Marais de Monts

    Laufzeit 15.01.2025 – 15.12.2028 · Frist 09.09.2024, 12:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Lot 25 - Vendée Océan Marais de Monts. Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Chaque accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimums et maximums ci-après définis : - aucun montant minimum - montant maximum de 287 040 euros HTVA sur toute la durée de l'accord-cadre.

Was bedeutet das?

In welchem Verfahrensstand ist diese Vergabe?
Ausschreibung: Das Vergabeverfahren wurde bekanntgemacht, die Angebotsfrist ist am 09.09.2024 abgelaufen. Ein Zuschlag ist in den vorliegenden Daten noch nicht veröffentlicht.
Was bedeutet „cn-standard"?
cn-standard — Verfahren nach Vergaberecht.
Bis wann können Angebote abgegeben werden?
Die Angebotsfrist endete am 09.09.2024, 12:00 Uhr. Eine Bewerbung ist in diesem Verfahren nicht mehr möglich.
Wann läuft der Vertrag aus?
Der Vertrag endet laut Bekanntmachung am 15.12.2028. Danach steht die Leistung erneut zur Vergabe an.

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