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Transports scolaires en circuits spéciaux, par véhicules légers de moins de 9 places, des élèves essonniens affectés en classes spécifiques ou adaptées

Verfahren

  1. Ausschreibung 20.08.2025
  2. Angebotsfrist 16.10.2025 · 14:00 Uhr
  3. Zuschlag folgt

Die Angebotsfrist endete am 16.10.2025, 14:00 Uhr. Ein Zuschlag ist in den vorliegenden Daten noch nicht veröffentlicht.

Eckdaten

Termine

Angebotsfrist
16.10.2025, 14:00 Uhr
Veröffentlicht
20.08.2025

Umfang

Lose
2
Verfahren
cn-standard

Leistung

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet la mise en place de transport des élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 place de leur domicile à leur établissement scolaire. Il est alloti en deux lots. Le détail des services attendus est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Lose (2)

Alle Lose mit Leistungsbeschreibung aus der Bekanntmachung

  1. Lot 1 : Élèves résidant dans l'Essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des Cantons de Mennecy et Étampes et du département limitrophe de la Seine et Marne

    Frist 16.10.2025, 14:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet la mise en place de transport des élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 place de leur domicile à leur établissement scolaire. Il est alloti en deux lots. Le détail des services attendus est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, le lot n°1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000EurosHT par période contractuelle de 12 mois.

  2. Lot 2 : Élèves résidant dans l'Essonne et fréquentant une classe spécifique ou adaptée d'un établissement scolaire des cantons de Athis-Mons, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Évry, Gif-sur-Yvette, les Ulis, Longjumeau, Massy, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Sainte Geneviève des Bois, Vigneux-sur-Seine, Viry-Châtillon, Yerres, Dourdan

    Frist 16.10.2025, 14:00 Uhr

    Leistungsbeschreibung

    Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet la mise en place de transport des élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 place de leur domicile à leur établissement scolaire. Il est alloti en deux lots. Le détail des services attendus est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le lot n°2 concerne les départements suivants : Élèves résidant dans l'Essonne et fréquentant une classe spécifique ou adaptée d'un établissement scolaire des cantons de Athis-Mons, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Évry, Gif-sur-Yvette, les Ulis, Longjumeau, Massy, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Sainte Geneviève des Bois, Vigneux-sur-Seine, Viry-Châtillon, Yerres, Dourdan et départements limitrophes des Hauts de Seine, Val de Marne et Yvelines Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, le lot n°1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000EurosHT par période contractuelle de 12 mois.

Was bedeutet das?

In welchem Verfahrensstand ist diese Vergabe?
Ausschreibung: Das Vergabeverfahren wurde bekanntgemacht, die Angebotsfrist ist am 16.10.2025 abgelaufen. Ein Zuschlag ist in den vorliegenden Daten noch nicht veröffentlicht.
Was bedeutet „cn-standard"?
cn-standard — Verfahren nach Vergaberecht.
Bis wann können Angebote abgegeben werden?
Die Angebotsfrist endete am 16.10.2025, 14:00 Uhr. Eine Bewerbung ist in diesem Verfahren nicht mehr möglich.

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Die Vergabe-Historie dieses Aufgabenträgers — Vorinformationen, Ausschreibungen und Zuschläge

Verfahren · Stand · Frist oder Vertragsende · Verkehrsart